Politique de confidentialité

Cette politique décrit les traitements réalisés via le site. Avant publication, remplacez les champs entre crochets par les coordonnées réelles du responsable et confirmez les durées de conservation et prestataires utilisés.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [raison sociale et forme juridique], exploitant Art Éclat, [adresse postale], joignable à [adresse e-mail dédiée à la confidentialité]. Délégué à la protection des données : [coordonnées, ou préciser qu'aucun délégué n'a été désigné].

2. Données traitées

Lors d'une commande, le site traite les nom et prénom, l'adresse e-mail, le téléphone, l'adresse de livraison, le contenu de la commande, les montants et les informations de suivi du paiement. Le site ne collecte ni ne stocke les numéros de carte bancaire. Les échanges adressés au service client et les informations nécessaires à leur traitement peuvent également être conservés.

Pour sécuriser le site et limiter les abus, des données techniques de requête, dont l'adresse IP transmise par l'hébergeur, peuvent être utilisées temporairement à des fins de sécurité. Le choix de langue est conservé dans un cookie fonctionnel. Le panier et la clé temporaire de commande sont stockés dans le navigateur (stockage local et de session).

3. Finalités et bases juridiques

Les données de commande sont nécessaires à la conclusion et à l'exécution du contrat : enregistrement, paiement par virement, préparation, livraison et service après-vente. Les données de facturation sont conservées pour respecter les obligations légales applicables. Les demandes de contact sont traitées pour répondre à la personne et assurer le suivi demandé. Les données de sécurité servent l'intérêt légitime à protéger le site, les clients et la boutique. Les traitements soumis au consentement ne sont réalisés qu'après recueil de celui-ci.

4. Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées et aux prestataires nécessaires au service, notamment l'hébergement/base de données Supabase, l'envoi d'e-mails Resend lorsqu'il est activé, ainsi que les transporteurs chargés de la livraison. Les banques traitent le virement sous leur propre responsabilité. Les prestataires, leur rôle et leur lieu de traitement doivent être confirmés par le responsable avant publication. Les données ne sont pas vendues.

5. Transferts hors du pays

Si un prestataire traite des données hors de l'Espace économique européen, le responsable doit préciser le pays, le mécanisme de transfert et les garanties applicables : [à compléter après vérification des contrats et de la configuration des prestataires].

6. Durées de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités indiquées, puis supprimées ou archivées avec un accès restreint lorsque la loi l'exige. Les durées exactes applicables aux commandes, factures, demandes de contact et journaux de sécurité doivent être fixées par le responsable selon le droit de son pays : [indiquer les durées et critères retenus avant publication].

7. Vos droits

Selon la loi applicable, vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements et, lorsque les conditions sont réunies, obtenir la portabilité de vos données. Lorsqu'un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment sans remettre en cause les traitements antérieurs. Pour exercer vos droits, écrire à [adresse e-mail dédiée] et préciser votre demande; une preuve d'identité ne sera demandée qu'en cas de doute raisonnable.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données compétente dans votre pays. Si le responsable est établi en France, il s'agit de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies et stockage du navigateur

Le site utilise un cookie de préférence de langue et le stockage du navigateur pour conserver le panier et éviter la duplication d'une soumission de commande. Ces éléments sont nécessaires au fonctionnement demandé par le visiteur. Aucun outil de publicité ou de mesure d'audience n'est décrit ici; si de tels outils sont ajoutés, cette politique et le mécanisme de consentement devront être mis à jour avant leur activation.

9. Sécurité et contact

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les données. Aucun service en ligne ne peut toutefois garantir une sécurité absolue. Pour toute question sur cette politique ou pour exercer vos droits : [adresse e-mail dédiée à la confidentialité].

10. Modifications

La présente politique peut être mise à jour pour refléter une évolution des traitements ou de la réglementation. La date de la dernière mise à jour sera indiquée ici : [date à compléter].